451 results
Search results in details
-
Déplacement à Londres dans le cadre du Tour d'Europe des bonnes pratiques pour…
Après le Danemark, la Suède et la Belgique, Madame Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre chargée des…
Published at
-
Elisabeth BORNE et Sophie CLUZEL confirment la priorité donnée à l…
«Dans» le cadre de la semaine des associations, Élisabeth BORNE, Ministre chargée des Transports, et Sophie CLUZEL, Secrétaire d…
Published at
-
Registre d'accessibilité obligatoire : un guide pour les ERP
A partir du 22 octobre, les établissements recevant du public (ERP) devront mettre à disposition un registre public d…
Published at
-
Mise en accessibilité des établissements recevant du public : où en sommes-nous…
La loi « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » du 11 février…
Published at